Mis à jour le 28/09/2018

Mer et littoral

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Activité maritime et littorale

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
28/09/2018 Activité littorale

Immatriculation des navires, contrôle de la navigation et de la sécurité des activités nautiques, inspection de la sécurité des navires, sécurité des mouvements portuaires, des cargaisons dangereuses et des accès au port...

Formulaire de demande d’utilisation du domaine public maritime dans le périmètre d’une plage concédée (format PDF - 349.8 ko) Les ports de plaisance (format JPEG - 687.9 ko) Formulaire de déclaration de manifestation nautique en mer (format PDF - 235.6 ko) Formulaire de demande de concession d’une plage naturelle (format PDF - 281.1 ko) Formulaire de demande de concession d’utilisation du domaine public maritime (format PDF - 239.2 ko) Formulaire de demande d’utilisation du domaine public maritime en dehors du périmètre d’une plage concédée (format PDF - 345.9 ko)
28/09/2018 Pêche et cultures marines

Pêche à pied professionnelle ou de loisir, conchyliculture...

Ports (format JPEG - 825 ko)