SIS secteurs d’information sur les sols

Centrale hydroélectrique de La Courbe

Arrêté préfectoral mettant en demeure la société Hydro-électrique de la Courbe de se conformer aux prescriptions édictées en matière de production d’électricité pour son ouvrage hydro-électrique implanté sur la commune de Cossesseville

Avis de l’Autorité Environnementale

• Historique des avis des années précédentes

Biodiversité

• Espaces protégés : les arrêtés de protection de biotope
• Espèces protégées 
• Lutte contre les espèces nuisibles et/ou invasives
• Natura 2000

Bruits

• Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
• L’observatoire du bruit
• Cartes de bruit stratégiques (CSB), Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
• Charte de l’environnement pour l’aérodrome de Caen-Carpiquet
• Les plans d’exposition au bruit

Chasse et faune sauvage

• Campagne de chasse 2021-2022 pour le Calvados
• Domaine Public Fluvial
• Animaux Susceptibles d’Occasionner des Dégâts (ESOD) ("nuisibles")
• Les lieutenants de louveterie
• Schéma départemental de gestion cynégétique du Calvados
• Composition de la CDCFS
• Gabions
• Blaireau et dégâts dans les cultures de maïs
• Introduction et prélèvement d’espèces chassables dans le milieu naturel

Eaux et milieux aquatiques

• Cours d’eau
• Directives nitrates
• Documents de planification
• Eau potable et assainissement
• Pêche
• Police de l’eau et des milieux aquatiques
• Sécheresse
• Zones humides
• La qualité de l’eau dans votre commune

Installations classées pour la protection environnement

• Démarches : déclaration, enregistrement, autorisation
• Elevages et industries agro-alimentaires
• Installations classées industrielles
• Installations de stockage déchets inertes

Prévention des risques

• Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
• Culture du risque
• Information acquéreurs locataires
• Plans de Prévention des risques
• Risques naturels
• Risques technologiques
• Territoires à Risque Important d’Inondation (TRI)

Schéma départemental des carrières

Préservation des paysages

Associations agréées au titre de l’environnement

Agréments

• Agréments VHU
• Transports de déchets