Historique des avis des années précédentes

Contenu

Pour 2009

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
31/12/2009 Procédure du permis de construire du projet de village des marques " les Collines de Honfleur"

Avis de l’autorité environnementale du 31 décembre 2009

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 167.9 ko)
16/12/2009 Etude d’impact concernant le projet de zone d’aménagement concerté à vocation principale d’activités en extension de la zone d’activités "Lazarro" à Colombelles

Avis de l’autorité environnementale du 16 décembre 2009

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 948.9 ko)
19/10/2009 Projet de création d’un abattoir de volailles à Moult

Avis rendu le 19 octobre 2009 par l’autorité environnementale présenté par la SARL aux volailles normandes

Avis de l’autorité environnementale (format PDF - 642 ko)
27/11/2009 Demande de défrichement sur les territoires des communes de Jurques et Bremoy

Avis du 27 novembre 2009 rendu par l’autorité environnementale déposé par la SA Les Carrières de Mouen

Avis de l’autorité environnementale (format PDF - 256.1 ko)