Historique des avis des années précédentes

Contenu

Pour 2010

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
18/11/2010 Demande d’autorisation d’augmenter la capacité maximale de stockage d’explosifs sur la commune de Boulon à 50 tonnes

Avis de l’Autorité Environnementale en date du 18 novembre 2010 par la société NITRO BICKFORD

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 129.3 ko)
27/10/2010 Projet de création d’un parc d’activités sur la commune de Saint André sur Orne

Avis rendu par l’Autorité environnementale le 27 octobre 2010.

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 132.3 ko)
28/10/2010 Projet de création d’une ZAC sur la commune de Ranville

Avis rendu par l’autorité environnementale le 28 octobre 2010

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 278.7 ko)
22/10/2010 Demande d’autorisation d’exploiter une installation de stockage et d’embouteillage de calvados sur le territoire de la commune de REUX

Avis de l’autorité environnementale en date du 22 octobre 2010, présentée par la société SACB

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 211.2 ko)
10/09/2010 Demande d’autorisation d’exploiter à RUMESNIL

Avis de l’Autorité Environnementale présenté par le Gaec le Désert en date du 10 septembre 2010.

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 1.2 Mo)
30/07/2010 Projet de développement du Zoo de Cerza à HERMIVAL LES VAUX

Avis de l’Autorité Environnementale en date du 30 juillet 2010

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 1.1 Mo)
10/08/2010 Demande d’autorisation d’augmenter les capacités de stockage de pulpes de betteraves déshydratées

Avis rendu le 10 août 2010 par l’Autorité environnementale pour la société SCPBN

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 110.4 ko)
30/07/2010 Demande d’autorisation d’exploiter un centre de stockage de déchets non dangereux sur le territoire de la commune de BILLY

L’absence d’avis formulé par l’autorité environnementale dans le délai de deux mois indiqué à l’exploitant a fait naître un avis tacite réputé favorable.
Pour information, avis de l’autorité environnementale rendu le 30 juillet 2010 sur la présentée par la société VALNOR.

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 188 ko)
29/06/2010 Demande d’autorisation d’exploiter une carrière de grès quartzite sur le territoire des communes de BREMOY et JURQUES

L’absence d’avis formulé par l’autorité environnementale dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-13 du code de l’environnement a fait naître un avis tacite réputé favorable.
Pour information, avis de l’autorité environnementale rendu le 29 juin 2010 pour la société Les Carrières de Mouen.

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 495.8 ko)
02/07/2010 Demande d’autorisation temporaire d’exploiter une centrale mobile d’enrobage

Avis rendu le 2 juillet 2010 par l’autorité environnementale à CARPIQUET

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 126.8 ko)
10/06/2010 Avis rendu par l’autorité environnementale le 10 juin 2010 sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’itinéraire agricole de l’A88

Avis rendu par l’autorité environnementale le 10 juin 2010 sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’itinéraire agricole de l’A88

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 132.3 ko)
31/05/2010 Le projet d’exploitation d’un établissement de fabrication d’implants orthopédiques et d’instruments destinés à poser des implants à Hérouville Saint Clair

Avis rendu par l’autorité environnementale le 31 mai 2010 par la société Benoist Girard

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 120.4 ko)
31/05/2010 Dossier d’aménagement foncier de l’A88 sur les communes de Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bû et la Hoguette

Avis de l’autorité environnementale du 31 mai 2010

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 108.8 ko)
20/05/2010 Demande de permis de construire déposée par le GANIL en vue de l’implantation à EPRON du bâtiment devant accueillir les installations du projet SPIRAL 2

Avis rendu par l’autorité environnementale le 20 mai 2010

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 629.5 ko)
20/05/2010 Etude d’impact relative au permis de construire des installations SPIRAL2 du Grand Accélérateur d’Ions Lourds (GANIL) sur la commune d’Epron.

Avis de l’autorité environnementale en date du 20 mai 2010

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 629.5 ko)
20/05/2010 Projet prolongement du boulevard Weygand déposé par la communauté d’agglomération Caen la Me

Avis rendu le 20 mai 2010 par l’autorité environnementale sur le projet prolongement du boulevard Weygand déposé par la communauté d’agglomération Caen la Mer

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 97.7 ko)
26/03/2010 Projet d’implantation d’un parc éolien sur les communes de Saint-Paul-du-Vernay et Trungy Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 187.2 ko)
16/04/2010 Projet de création de la ZAC de la "Malière" à Bretteville sur Odon

Avis de l’autorité environnementale du 16 avril 2010

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 256.4 ko)
08/03/2010 Demande de renouvellement et de modification d’exploitation de la carrière d’argile à ciel ouvert sur le territoire des communes de TOUFFREVILLE et BAVENT

Avis de l’autorité environnementale en date du 8 mars 2010 sur la présentée par la société CIMENTS CALCIA

Avis de l’Autorité environnementale (format PDF - 273.2 ko)
18/11/2010 Demande d’autorisation d’exploiter une plateforme de compostage de déchets sur le territoire de la commune de FORMIGNY

Avis de l’autorité environnementale en date du 9 février 2011 sur la présentée par la société BIO BESSIN ENERGIE

Avis de l’Autorité Environnementale (format PDF - 129.3 ko)