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Qualité des cours d’eau

 

Liste des objectifs de qualité des cours d’eau fixés par arrêté préfectoral et par la Directive Cadre sur l’Eau.

 

Par arrêté du 8 octobre 1984, le préfet du Calvados a fixé des objectifs de qualité des cours d’eau (format pdf - 1021.5 ko - 18/10/2010) pour le département.

Ces objectifs se juxtaposent aux objectifs des masses d’eau (format pdf - 232.1 ko - 18/10/2010) superficielles (tronçons de cours d’eau) liés à la Directive Cadre sur l’eau tels qu’ils ont été fixés par le SDAGE Seine-Normandie.