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- Transports, déplacements et sécurité routière
- Les services de l’État en région
- Politiques publiques
- Agriculture, forêt et développement rural
- Actualités agricoles
- Aides aux exploitations
- Paiement des aides PAC 2020
- Création, reprise, transfert
- La PAC 2015 - 2022 en un coup d’oeil
- Le dossier surface PAC
- PAC 2015/2020 - Aides découplées - DPB, paiement redistributif, paiement JA et paiement vert
- Les aides animales
- Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN)
- Conditionnalité
- Les mesures du programme d’actions "nitrates"
- Installation
- Investissements
- Mesures agro-environnementales
- Exploitant en difficulté
- GAEC
- Aides conjoncturelles - calamités agricoles
- Foncier, SAFER et autorisations d’exploiter
- Commissions locales agricoles
- Forêt
- Alimentation, consommation, tourisme et commerce
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Plan vert - État exemplaire
- Ateliers des Territoires - Mieux Vivre ensemble dans le périurbain
- Accession à la propriété
- Les Aides financières à la rénovation des logements privés
- Aménagement et urbanisme
- Aménagement Durable - Éco quartiers
- Energies renouvelables
- La réglementation en accessibilité
- Les politiques locales de l’habitat
- Logement social
- Lutte contre l’habitat indigne
- Permis de construire
- Rénovation urbaine dans le Calvados
- Création d’hélistation
- Animaux
- Elections et citoyenneté
- Culture
- Collectivités locales
- Liste des communes rurales du Calvados en application de l’article D3334-8-1 du CGCT
- Modifications de limites territoriales entre les communes
- Ressources pour accompagner les maires
- Contrôle de légalité et contrôle budgétaire
- Finances locales
- Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
- Fonds de compensation de la TVA (FCTVA)
- Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT)
- Dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)
- Logos participation État à télécharger
- Contribution de l’Etat à l’achat de masques par les collectivités locales
- Appel à projet "flash" 2020 - Travaux sur les établissements scolaires
- Communes nouvelles
- Intercommunalité
- Actes et Actes budgétaires
- Ingéniérie territoriale
- Droits des femmes et égalité
- Education, formation et numérique
- Entreprises, économie, emploi, finances publiques
- Environnement, risques naturels et technologiques
- SIS secteurs d’information sur les sols
- Avis de l’Autorité Environnementale
- Biodiversité
- Espaces protégés : les arrêtés de protection de biotope
- Anciennes carrières d’Orival à Amblie
- Lit du fleuve « orne » et du lit du ruisseau de « la Fontaine aux Hérons » et de ses affluents
- Lits mineur et majeur de la basse vallée de la Seulles
- Rivière « La Baize »
- Ruisseau du Ving-Bec
- Cours d’eau du bassin versant de la Touques
- La Vire et certains de ses affluents
- Espèces protégées
- Lutte contre les espèces nuisibles et/ou invasives
- Natura 2000
- Espaces protégés : les arrêtés de protection de biotope
- Bruits
- Chasse et faune sauvage
- Campagne de chasse 2019-2020 pour le Calvados
- Domaine Public Fluvial
- Campagne de chasse 2020-2021 pour le Calvados
- Modalités de régulation de certaines espèces sauvages pendant l’état d’urgence sanitaire
- Déclaration des prélevements de gibiers par la chasse
- Oiseaux de passage et gibiers d’eau
- Ouverture générale de la chasse
- Ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil et daim
- Période interdite pour la vente de lièvres et perdrix
- Mini - Maxi
- Suspension de la chasse au courlis cendré et à la barge à queue noire
- Animaux susceptibles d’occasionner des dégâts ("nuisibles")
- Les lieutenants de louveterie
- Schéma départemental de gestion cynégétique du Calvados
- Composition de la CDCFS
- Gabions
- Blaireau et dégâts dans les cultures de maïs
- Introduction et prélèvement d’espèces chassables dans le milieu naturel
- Eaux et milieux aquatiques
- Installations classées pour la protection environnement
- Démarches : déclaration, enregistrement, autorisation
- Elevages et industries agro-alimentaires
- Installations classées industrielles
- Installations de stockage déchets inertes
- Prévention des risques
- Schéma départemental des carrières
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