Directive oiseau : les zones de protection spéciale

Le département du Calvados est concerné par six zones de protections spéciales désignées au titre de la directive "oiseaux" :

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
21/01/2013 FR2512001- Littoral Augeron désigné le 6 janvier 2005

Quelques données
Annuaire du site natura 2000 - FR2512001 Littoral Augeron (en cours de préparation)
Le formulaire standard de données
Désignation et périmètre
Lien vers la carte matérialisant le périmètre du site
Comité de pilotage
Les sites internet utiles
Lien vers les données du site internet de la DREAL
Lien vers le site internet du MEDDE

arrêté de désignation du site natura 2000 FR2512001 - littoral Augeron (format PDF - 31.8 ko) liste des oiseaux ayant justifié la désignation du site natura 2000 du littoral Augeron (format PDF - 79.6 ko) Arrêté du préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord en date du 15 novembre 2013 (format PDF - 542.6 ko)
21/01/2013 FR2510046 - Basses vallées du Cotentin et Baie des Veys désigné le 8 mars 2006

Quelques données
Les données Natura 2000 sur le site internet du MEEDDE
Annuaire du site natura 2000 FR2510046- Basses Vallées du Cotentin et Baie des Veys
Le formulaire standard de données Désignation et périmètre
Lien vers la cartographie sur le site internet de la DREAL Le pilotage du siteLe document d’objectif
Pour en savoir plus sur ce site Natura 2000, merci de consulter la préfecture de la Manche ou le Parc naturel régional des marais du Cotentin et de (...)

Arrêté de désignation du site natura 2000 FR2510046 - Basses vallées du Cotentin et Baie des Veys (format PDF - 93.2 ko) Arrêté préfectoral du 16 mars 2011 portant approbation du document d’objectif du site (DOCOB) (format PDF - 119.1 ko) Arrêté ministériel du 2-1-2008 désignant le préfet coordonnateur du site Natura 2000 FR2510046 (format PDF - 59.1 ko)
21/01/2013 FR2310044 - Estuaire et marais de la Basse-Seine désigné le 6 novembre 2002

Quelques données
Site internet du MEDDE
Annuaire du site natura 2000 FR2310044 - Estuaire et marais de la Basse-Seine
Le formulaire standard de données
Désignation et périmètre
La carte du périmètre sur le site internet de la DREAL
Une extension de périmètre est actuellement à l’étude.
Gestion du site
Ce site est géré par le préfet de la Seine Maritime qui a été désigné préfet coordonnateur par .
Le document d’objectif
Le DOCOB est accessible sur le site internet de la DREAL de Haute Normandie
Les (...)

Arrêté de désignation du site natura 2000 FR2310044 Estuaire et marais de la basse Seine (format PDF - 131.1 ko) Arrêté ministériel du 25 avril 2008 (format PDF - 22.8 ko)
21/01/2013 FR2310047 - Baie de Seine occidentale - site entièrement marin désigné le 30 octobre 2008

Quelques données
Fiche du site natura 2000 FR2310047 - Baie de Seine occidentale
Annuaire du site natura 2000 FR2510047 - Baie de Seine occidentale
Le formulaire standard de données - version officielle transmise par la France à la commission européenne (mai 2011) Désignation et périmètre
Carte du périmètre sur le site internet de la DREAL Le comité de pilotageLe document d’objectifs
Ce document est en cours de (...)

Arrêté ministériel de désignation du site natura 2000 FR25100047 - Baie de Seine occidentale (format PDF - 63.5 ko) Arrêté préfectoral du 30 mars 2011 fixant la composition du comité de pilotage de la ZPS et du SIC de la Baie de Seine Occidentale (format PDF - 748.5 ko)
21/01/2013 FR2510059- Estuaire de l’Orne désigné le 18 janvier 2005

Quelques données
Annuaire du site natura 2000 FR2510059 - Estuaire de l’Orne
Le formulaire standard de données Désignation et périmètreLe comité de pilotageLe document d’objectifs
Il a été validé par le comité du pilotage du 5 décembre 2011. Mais il n’est pas encore approuvé par les préfets. Les sites internet utiles
Le site internet de la DREAL BN
Le site internet du MEDDE

Arrêté de désignation du site natura 2000 FR2510059 - Estuaire de l’Orne (format PDF - 31.8 ko) Carte au 1/25000ème annexée à l’arrêté ministériel du 18 janvier 2005 (format PDF - 2.8 Mo) Arrêté interpréfectoral modifiant la composition du COPIL (format PDF - 1.6 Mo)
21/01/2013 FR2510099 - Falaise du Bessin Occidental désigné le 6 janvier 2005

Le site Natura 2000 FR2510099 « Falaise du Bessin Occidental » a été désigné « Zone de Protection Spéciale » (ZPS) au titre de la Directive Oiseaux par . Ce site constitue l’un des sites français les plus riches en oiseaux marins nicheurs et accueille, avec le Cap Blanc Nez (Nord-Pas-de-Calais), une des deux principales colonies françaises de mouette tridactyle.
Localisation et description du site Natura 2000 :
La ZPS se situe sur le littoral nord-ouest du département du Calvados en Basse-Normandie, (...)

arrêté ministériel du 6 janvier 2005 (format PDF - 31.8 ko) Tome 3 : Charte Natura 2000 (format PDF - 5.6 Mo) Carte du site (format PDF - 2.4 Mo) arrêté inter-préfectoral du 26 novembre 2009 (format PDF - 93.5 ko) Tome 2 : Enjeux, objectifs, mesures et actions de gestion (format PDF - 21.3 Mo) Tome 1 : État des lieux et diagnostics socio-économique et écologique (format PDF - 3 Mo) Synthèse des observations du public (format PDF - 23.4 ko) Rapport motivant la décision suite à la participation du public (format PDF - 453.6 ko) l’arrêté inter-préfectoral du 7 octobre 2014 (format PDF - 266.3 ko)