Février 2013

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
28/02/2013 REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LE GAZOLE NON ROUTIER, LE FUEL LOURD ET DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LE GAZ NATUREL

REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LE GAZOLE NON ROUTIER, LE FUEL LOURD ET DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LE GAZ NATUREL

Communique_de_presse_du_14-02-2013_remboursement_TIC (format PDF - 275.9 ko)
28/02/2013 Telepac : campagne 2013

Réunions d’information : 5 mars 2013 à 14 h 00 : St Pierre Sur Dives, 7 mars 2013 à 09 h 00 : Caen – DDTM du Calvados, 12 mars 2013 à 14 h 00 : Vire

CP - info exploitants (format PDF - 419.6 ko)
28/02/2013 Baromètre provisoire des chiffres de la sécurité dans le Calvados - janvier 2013

Baromètre provisoire des chiffres du Calvados - janvier 2013

Chiffres SR janvier 2013 (format PDF - 870.4 ko)
28/02/2013 Opération de contrôle des pêches à Port-en-Bessin

Opération de contrôle des pêches à Port-en-Bessin

1261_01_02_2013_CP_contro1 (format PDF - 115.7 ko)
28/02/2013 Mise en oeuvre de nouveaux points d’eau et des périmètres de protection

Mise en oeuvre de nouveaux points d’eau et des périmètres de protection

CP_charte_PPC-2 (format PDF - 2.9 Mo)
25/02/2013 Levée du niveau 1 du plan hivernal

Compte-tenu des prévisions de Météo France annonçant le radoucissement des températures, le niveau 1 « période de temps froid » du plan hivernal est levé dans le département du Calvados à compter de mardi matin 26 février 2013 – 8 heures.

levee niveau 1GF (format PDF - 17.4 ko)
25/02/2013 Contrôle des mesures de retrait des produits surgelés contenant de la viande de cheval en région Basse-Normandie

Les enquêteurs des 3 directions départementale de la protection des populations bas-normandes ont visité 73 magasins entre le 18 et le 20 février 2013, pour s’assurer du retrait des produits surgelés contenant de la viande de cheval à la place de viande de boeuf.

bilan controles produits surgelés:

CP

(format PDF - 20.5 ko)