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Glossaire

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2e DB

2e division blindée

AAH

Allocation aux Adultes Handicapés

AASC

Associations Agréées Sécurité Civile

AC

Aide aux Caprins

ACAL

Aide à la Cessation d’Activité Laitière

ACM

Accueils Collectifs de Mineurs

ACSE

Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances

ACTP

Allocation Compensatrice pour l’aide d’une Tierce Personne

ACVA

Aide Complémentaire à la Vache Allaitante

ADCEP

Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projets

ADSL

Asymetric Digital Subscriber Line ( ligne numérique asymétrique d’abonné)

AEEH

Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé

AFN

Afrique Française du Nord

AFSSA

Agence française de sécurité sanitaire des aliments

AGRIDIF

Section AGRIculteurs en DIFficulté

AICC

Association pour l’Identification du Cheptel du Calvados

AMGOT

Allied Military Government of Occupied Territories

ANAH

Agence NAtionale de l’Habitat

ANRU

Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

ANTS

Agence Nationale des Titres Sécurisés

AO

Aide aux Ovins

AOT

Autorités Organisatrices de Transport

APA

Allocation Personnalisée d’Autonomie

APCA

Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture

APE

Activité Principale Exercée

APE

Autorisation Préalable d’Exploiter

ARACT

Association Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail

ARIM

Association de Restauration IMmobilière

ARS

Agence Régionale de Santé

ARTT

Aménagement et Réduction du Temps de Travail

ASPA

Allocation Solidarité aux Personnes Agées

ASV

Atelier Santé Ville

AUT

Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques

AVAP

Aires de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

BAFA

Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (diplôme non professionnel)

BAFD

Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur (diplôme non professionnel)

BAPAAT

Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien de la jeunesse et des sports

BBC

British Broadcasting Corporation

BCAE

Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales

BDNI

Base de Données Nationale d’Identification

BDRIJ

Brigade Départementale de Renseignements et d’Investigations Judiciaires

BEATEP

Brevet d’État d’Animateur Technicien de l’Éducation Populaire et de la jeunesse

BEES

Brevet d’État d’Éducateur Sportif

BEPECASER

Brevet pour l’Exercice de la Profession d’Enseignant de la Conduite Automobile et de la SEcurité Routière

BNSSA

Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

BOP

Budgets Opérationnels de Programme

BRGM

Bureau de Recherches Géologiques et Minières

BSR

Brevet de sécurité routière

BTA

Brigades Territoriales Autonomes

BTT

société Bianco Tardy Tramier

CA

Chiffre d’Affaires

CAD

Centre Administratif Départemental

CADA

Centres d’Accueil de Demandeurs d’Asile

CAEPMNS

Certificat d’Aptitude à l’Exercice de la Profession de Maître Nageur Sauveteur

CAF

Caisse d’Allocations Familiales

CAFOC

Centre Académique de Formation et d’Orientation Continue

CAPTAV

Certificat d’Aptitudes au Transport d’Animaux Vivants

CAR

Comité de l’Administration Régionale

CARSAT

Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé Au Travail

CASDAR

Compte d’Affectation Spéciale pour le Développement Agricole et Rural

CCAPEX

Commission de Coordination des Actions de Préventions des Expulsions

CCPBR

Commission Consultative Paritaire des Baux Ruraux

CCPEC

Cours Caennais Privé d’Esthétique et de Coiffure

CCRF

Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

CDAC

Commissions Départementales d’Aménagement Commercial

CDAPH

Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées

CDAPH

Commissions des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapée

CDAS

Commission Départementale d’Aide Sociale

CDCPH

Conseil Départemental Consultatif des Personnes Handicapées

CDI

Commission Départemental à l’Installation

CDJSVA

Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative

CDOA

Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture

CFA

Centre de Formation des Apprentis

CFDT

Confédération Française Démocratique du Travail

CFLN

Comité Français de Libération Nationale

CFTC

Confédération Française des Travailleurs Chrétiens

CGC

Confédération Générale des Cadres

CGCT

Code Général des Collectivités Territoriales

CGT

Confédération Générale du Travail

CHSCT

Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail

CIAS

Comité Interministériel consultatif d’Action Sociale

CICE

Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi

CIDD

Crédit d’Impôt Développement Durable

CIDFF

Centre d’Information aux Droits des Femmes et des Familles

CIDJ

Centre d’Information et de Documentation Jeunesse

CIE

Contrat Initiative Emploi

CIRFA

Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées

CLAS

Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité

CLE

Contrat Local d’Engagement

CLLAJ

Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes

CLS

Contrat Local de Sécurité

CLSPD

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

CNAA

Comité National d’Assurance Agricole

CNAMTS

Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés

CNDS

Centre National de Développement du Sport

CNGRA

Comité National de Gestion des Risques en Agriculture

CNRD

Concours National de la Résistance et de la Déportation

CoB

Communautés de Brigades

CODESI

COmmission D’Examen des SItuations

COPEC

Commission départementale pour la promotion de l’égalité des chances et de la citoyenneté

COREPAM

Commission Régionale de la Pêche et de l’Aquaculture Marine

CORG

Centre Opérationnel et de Renseignements de la Gendarmerie

COTOREP

COmmission Technique d’Orientation et de REclassement Professionnel

CPE

Conseiller Principal d’Education

CPI

Classe Préparatoire Intégrée

CPMIVG

Code des Pensions Militaires d’Invalidité et des Victimes de Guerre

CPO

Conventions Pluri-annuelles d’Objectifs

CRAJEP

Coordination Régionale des associations de Jeunesse et d’Education Populaire

CRDP

Centre Régional de Documentation Pédagogique

CREP

Contrat de Risque d’Exposition au Plomb

CRIJ

Centre Régional Information Jeunesse de Basse-Normandie

CROP

Centre Ressource de l’Ouïe et de la Parole

CROSS

Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage

CRPM

Code Rural et de la Pêche Maritime

CRS

Compagnie Républicaine de Récurité

CSAG

Centre de Soutien Automobile de la Gendarmerie

CSB

Cartes de bruit stratégiques

CSP

Circonscription de Sécurité Publique

CSSR

Centre Sensibilisation et la Sécurité Routière

CSTB

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

CUCS

Contrat Urbain de Cohésion Sociale

CVR

Combattant Volontaire de la Résistance

DALO

Droit Au Logement Opposable

DATU

Département d’Accueil et Traitement des Urgences

DDAM

Direction Départementale des Affaires Maritimes

DDCS

Direction Départementale de la Cohésion Sociale

DDCSPP

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

DDI

Direction Départementale Interministérielle

DDPF

Direction Départementale de la Police aux Frontières

DDPP

Direction Départementale de la Protection des Populations

DDRM

Dossier Départemental des Risques Majeurs

DDSP

Direction Départementale de la Sécurité Publique

DDSV

Direction Départementale des Services Vétérinaires

DDTM

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

DDVA

Délégué Départemental à la Vie Associative

DERU

Directive sur les Eaux Résiduaires Urbaines

DETR

Dotation de l’Etat aux Territoires Ruraux

DGCCRF

Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

DGEAF

Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier

DGO

Document Général d’Orientations

DGPN

Direction Générale de la Police Nationale

DGUHC

Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction

DIRECCTE

DIrection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

DIRM

Direction Inter Régionale de la Mer

DIRMER

Direction Interrégionale de la Mer Manche-Mer du Nord

DLC

Date Limite de Consommation

DLUO

Date Limite d’Utilisation Optimale

DLUO

Date Limite d’Utilisation Optimale

DMD

Délégation Militaire Départementale

DMPA

Direction de la Mémoire du Patrimoine et des Archives du Ministère de la Défense

DPA

Droits à Primes Animales

DPAD

Droits à la Primes Animales Définitifs

DPAT

Droits à la Primes Animales Temporaires

DPC

Dépôts de Pétroles Côtiers

DPCSR

Délégué au Permis de Conduire et à la Sécurité Routière

DPF

Délégués aux Prestations Familiales

DPS

Dispositifs Prévisionnels de Secours

DPU

Droit à Paiement Unique

DPU

Droit à Paiement Unique

DRAAF

Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt

DRAC

Direction régionale des Affaires Culturelles

DRDFE

Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l’Egalité

DREAL

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

DRJSCS

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale

DRRIRD

Délégation Régionale au Redéploiement Industriel et aux Restructurations de Défense

DRRT

Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie

DSAC

Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile

DSDEN

Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale

DSND

Délégué à la Sûreté Nucléaire de Défense

DSP

Délégations de Service Public

DTA

Directive Territoriale d’Aménagement

DTPJJ

Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

EAPS

Etablissements d’Activités Physiques est Sportives

EBE

Excédent Brut d’Exploitation

EDE

Etablissement Départemental de l’Elevage

EDSR

Escadron Départemental de Sécurité Routière

EECA

Établissements d’Enseignement à la Conduite Automobile

EH

Equivalent Habitant

EPCI

Établissement Public de Coopération Intercommunale

EPI

Équipements de Protection Individuelles

EPLE

Etablissements Publics Locaux d’Enseignement

EPR

Etablissements Publics Régionaux

ERFAN

Ecole Régionale de Formation aux Activités de la Natation

ERP

Etablissements Recevant du Public

ESB

Encéphalopathie Spongiforme Bovine

ESSP

Etudes de Sûreté et de Sécurité Publique

ETP

Equivalent Temps Plein

FAC

Fonds d’Allègement des Charges financières

FAFL

Forces Aériennes Françaises Libres

FCTVA

Fonds de Compensation de la Taxe à la Valeur Ajoutée

FFL

Forces Françaises Libres

FMD

Fondation pour la Mémoire de la Déportation

FO

Force Ouvrière

FONJEP

Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire

FRAD

Formateur Relais Anti-Drogue

FREDON

Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles

FSU

Fédération Syndicale Unitaire

GAEC

Groupement Agricole d’Exploitation en Commun

GBPH

Guide de Bonnes Pratiques d’Hygiène

GDS

Groupement de Défense Sanitaire

GIP

Groupement d’Intérêt Public

GSRH

Groupe Soutien Ressources Humaines

HACCP

"Hazard Analysis Critical Control Point" = Analyse des dangers

HALDE

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité

HLM

Habitation à Loyer Modéré

HRT

Hébergement, Restauration et Transport

HT

Hors Taxe

IAA

Industries Agro-Alimentaires

IAL

Information Acquéreurs Locataires

ICEM

Institut Coopératif de l’École Moderne

ICHN

Indemnité Compensatoire de Handicaps Naturels

ICPE

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

IFEC

Institut Formation Esthétique Coiffure

IGN

Institut national de l’information géographique et forestière

IGP

Indications Géographiques Protégées

IHEDN

Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale

IME

Institut Médico-Educatif

INSEE

Institut National de la Statistique et des Études Économiques

IOTA

autorisation d’Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités

IPCSR

Inspecteur Permis de Conduire et à la Sécurité Routière

IRP

Intervenants en Risques Professionnels

IRTS

Institut Régional du Travail Social de Basse Normandie

IST

Infections Sexuellement Transmissibles

IVG

Interruption Volontaire de Grossesse

JAPD

Journée d’Appel de Préparation à la Défense

JEM

Jeux Equestres Mondiaux

JOAFE

Journal Officiel des Associations et des Fondations d’Entreprises

JPE

Jeunesse pour l’Europe

LHI

Lutte contre l’Habitat Indigne

LLS

Logements Locatifs Sociaux

LME

Loi de Modernisation de l’Economie

LOLF

Loi Organique relative aux Lois de Finances

LRPGN

LRPPN

Logiciels de Rédaction de Procédures de la Police Nationale

MAE

Mesures Agri-Environnementales

MAE-T

Mesures AgroEnvironnementales Territorialisées

MAET

Mesure Agro Environnementale Territorialisée

MDHRDC

Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale

MDPH

Maison départementale des personnes handicapées

MDST

Mission de Délivrance Sécurisée des Titres

ME

Masse d’Eau

MES

Matières En Suspension

MILAD

MIssion de Lutte Anti-Drogue

MISE

Mission Inter-Services de l’Eau

MISEN

Missions Interservices de l’Eau et de la Nature

MISSA

Mission Interservice de Sécurité Sanitaire des Aliments

MJPM

Mandataires Judiciaires à la Protection des Majeurs

MNS

Maître Nageur Sauveteur

MOOX

Matières Organiques OXydables

MPESPNAS

Marché, Protection Economique, Sécurité des Produits Non-Alimentaires & des Services

MPF

Mort Pour la France

MRZ

Machine Readable Zone

MSA

Mutualité Sociale Agricole

NACRE

Nouvel Accompagnement pour la Création et le Reprise d’Entreprise

OCM

Organisation Civile et Militaire

OCMJ

Organisation Civile et Militaire Jeunes

ODSR

Observatoire Départemental de la Sécurité Routière

OFAJ

Office Franco-Allemand pour la Jeunesse

OFQJ

Office Franco-Québécois pour la Jeunesse

OIE

Organisation mondiale de la santé animale

OIV

Opération Interministérielle Vacances

ONAC

Office National des Anciens Combatants et Victimes de Guerre

ONACVG

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du Calvados

ONBF

Œuvre Nationale du Bleuet de France

ONCFS

Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage

ONDE

Observatoire National Des Etiages

ONEMA

Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques

ONF

Office National des Forêts

ONISEP

L’Office National d’Information Sur les Enseignements et les Professions

ONISR

Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière

ONM

Ordre National de la Légion d’Honneur

OP

Organisation de Producteurs

OPAH

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

OPEX

OPérations EXtérieures

ORA

Organisation de la Résistance Armée

ORCAN

Organisation Régionale de Concertation sur l’Adoption en Normandie

ORSEC

Organisation de la réponse de sécurité civile

ORSR

Observatoire Régional de la Sécurité Routière

OST

Opposition à la Sortie du Territoire

PA

Pelotons d’Autoroute

PAC

Politique Agricole Commune

PAD

Projet Agricole Départemental

PAEJ

Point Accueil Ecoute Jeune

PAGD

Plan d’Aménagement et de Gestion Durable

PAJ

Points Accueil Jeunes

PALULOS

Prime à l’Amélioration des Logements à Usage Locatifs

PAM

Petits Artistes de la Mémoire

PAOT

Plan d’Actions Opérationnel Territorialisé

PARCE

Plan d’Action national pour la Restauration de la Continuité Ecologique

PASE

Projet d’Action Stratégique de l’Etat

PB

Prime à la Brebis

PCH

Prestation de Compensation du Handicap

PCS

Plan Communal de Sauvegarde

PCT

Personne Contrainte au Travail

PDALPD

Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées

PDASR

Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière

PDO

Période de Détention Obligatoire

PDU

Plan de Déplacement Urbain

PEdT

Projet Educatif Territorial

PEJA

Programme Jeunesse en Action

PFAD

Policier Formateur Anti-Drogue

PFMS

Plan Familial de Mise en Sûreté

PHAE

Prime Herbagère AgroEnvironnementale

PIDIL

Programme pour l’Installation Des jeunes en agriculture et de Développement des Initiatives Locales

PIF

Points Info Familles

PIJ

Points Information Jeunesse du Calvados

PLAi

Prêt Locatif Aidé d’Intégration

PLH

Programmes Locaux de l’Habitat

PLS

Prêt Locatif Social

PLU

Plan Local d’Urbanisme

PLUS

Prêt Locatif à Usage Social

PMA

Postes Médicaux Avancés

PMAF

association Protection Mondiale des Animaux de Ferme

PMBE

Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage

PME

Petites et Moyennes Entreprises

PMTVA

Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes

PNB

Point Noir Bruit

PNC

Plan National Canicule

PNCOPA

Plan national de contrôle Pluriannuel sur les Produits Alimentaires

PNR

Parc Naturel Régional

PNSE

Plan National Santé Environnement

POLMAR

Plan de secours contre les POLlutions accidentelles en milieu MARin

POS

Plan d’Occupation des Sols

PPBE

Plan de Prévision du Bruit dans l’Environnement

PPBE

Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement

PPE

Plan de Performance Energétique

PPI

Plan Particulier d’Intervention

PPP

Plan de Professionnalisation Personnalisé

PPR

Plan de Prévention des Risques

PPRI

Plan Prévention des Risques Inondation

PPRIF

Plans de Prévention des Risques Incendie de Forêt

PPRT

Plan de Prévention des Risques Technologiques

PPS

Permis de Pêche Spécial

PRED

Pôles Régionaux à l’Économie de Défense

PRIS

Point Rénovation Info Service

PRSEFH

Plan Régional Stratégique en faveur de l’Egalité entre les Femmes et les Hommes

PRU

Programme de Rénovation Urbaine

PS

Prime Supplémentaire

PSE

Plan Sport Emploi

PSIG

Peloton de Surveillance et d’Intervention de la Gendarmerie

PSLA

Prêt Social de Location-Accession

PST

Programmes Sociaux Thématiques

PTM

Prévention Technique de la Malveillance

PTZ

Prêt à Taux Zéro

PVE

Plan Végétal Environnement

RD

Route Départementale

REAAP

Réseaux d’Ecoute, d’Appui, et d’Accompagnement des Parents

RéATE

Réforme de l’Administration Territoriale de l’État

RES

Recensement des Equipements Sportifs

RGAA

Référentiel Général d’Accessibilité des Administrations

RGC

Routes à Grande Circulation

RIA

Restaurants Inter-Administratifs

RN

Route Nationale

RPQS

Rapport Prix et Qualité du Service

RSDE

Recherche de Substances Dangereuses dans l’Eau

RSVA

Réseau de Services pour une Vie Autonome

SACEM

Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique

SAGE

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SANDRE

Service d’Administration Nationale des Données et Référentiels sur l’Eau

SAPN

Sociétés des Autoroutes Paris Normandie

SAS

Special Air Service (définition : parachutistes Français libres du Special Air Service)

SAU

Surface Agricole Utile

SCOT

Schéma de C0hérence Territoriale

SD

Sûreté Départementale

SDAGE

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SDC

Schéma Départemental des Carrières

SDIS

Service Départemental d’Incendie et de Secours

SDVP

Schéma Départemental à Vocation Piscicole

SE

Score d’Equivalence

SES

Section Economie et Structures

SGAR

Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

SIAO

Service Intégré d’Accueil et d’Orientation

SIDPC

Service Interministériel de Défense et de Protection Civile

SIE

Syndicat Intercommunal des Eaux

SIG

Système d’Information Géographique

SII

Service Intégration et Immigration

SISPEA

Système d’Information sur les Services Publics d’Eau et d’Assainissement

SMIC

Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance

SOPSR

Service d’Ordre Public et de Sécurité Routière

SR

Sécurité Routière

SRCE

Schéma Régional de Cohérence Ecologique

SRIAS

Sections Régionales Interministérielles d’Action Sociale

SSIC

Section des Systèmes d’Information et de Communication

SSP

Service de Sécurité de Proximité

SSTI

Service de Santé au Travail Interprofessionnel

STAP

Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine

SVE

Service de volontaires européens

TAJ

Traitement des Procédures Judiciaires

TATFNB

Taxe Additionnelle à la Taxe sur le Foncier Non Bâti

TE

Transports Exceptionnels

TFPB

Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti

TIAC

TIC

Technologies de l’Information et de la Communication

TMS

Troubles Musculo-Squelettiques

TRN

Titre de Reconnaissance de la Nation

TVA

Taxe sur la Valeur Ajoutée

TVB

Trame Verte et Bleue

UDAPEI

Union Départementale des Associations de Parents et Amis de Personnes en situation de handicap mental

UDCCRF

Unité Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

UMJ

Urgences Médico-Judiciaires

UNAPAEI

Union National des Associations de Parents et Amis de Personnes en situation de handicap mental

UNSA

Union Nationale des Syndicats Autonomes

UNSS

Union Nationale du Sport Scolaire

URSSAF

Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales

UTH

Unité de Travail Humain

VAD

Vente A Distance

VAE

Validation des Acquis par l’Expérience

VC

Voie Communale

VMS

Vessel Monitoring System

VNF

Voies Navigables de France

VVV

Ville Vie Vacances

ZAC

Zone Activités Commerciales

ZBC

Zones de Bruit Critique

ZBC

Zones de Bruit Critique

ZH

Zone Humide

ZHIEP

Zone Humide d’Intérêt Environnemental Particulier

ZI

Zone Industrielle

ZNT

Zone Non Traitée

ZPPAUP

Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager

ZS

Zone Sensible

ZSCE

Zone Soumise à des Contraintes Environnementales

ZUS

Zone Urbaine Sensible

ZV

Zone Vulnérable