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Glossaire

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2e DB
2e division blindée

AAH
Allocation aux Adultes Handicapés

AASC
Associations Agréées Sécurité Civile

AC
Aide aux Caprins

ACAL
Aide à la Cessation d’Activité Laitière

ACM
Accueils Collectifs de Mineurs

ACSE
Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances

ACTP
Allocation Compensatrice pour l’aide d’une Tierce Personne

ACVA
Aide Complémentaire à la Vache Allaitante

ADCEP
Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projets

ADSL
Asymetric Digital Subscriber Line ( ligne numérique asymétrique d’abonné)

AEEH
Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé

AFN
Afrique Française du Nord

AFSSA
Agence française de sécurité sanitaire des aliments

AGRIDIF
Section AGRIculteurs en DIFficulté

AICC
Association pour l’Identification du Cheptel du Calvados

AMGOT
Allied Military Government of Occupied Territories

ANAH
Agence NAtionale de l’Habitat

ANRU
Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

ANTS
Agence Nationale des Titres Sécurisés

AO
Aide aux Ovins

AOT
Autorités Organisatrices de Transport

APA
Allocation Personnalisée d’Autonomie

APCA
Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture

APE
Activité Principale Exercée

APE
Autorisation Préalable d’Exploiter

ARACT
Association Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail

ARIM
Association de Restauration IMmobilière

ARS
Agence Régionale de Santé

ARTT
Aménagement et Réduction du Temps de Travail

ASPA
Allocation Solidarité aux Personnes Agées

ASV
Atelier Santé Ville

AUT
Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques

AVAP
Aires de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

BAFA
Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (diplôme non professionnel)

BAFD
Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur (diplôme non professionnel)

BAPAAT
Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien de la jeunesse et des sports

BBC
British Broadcasting Corporation

BCAE
Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales

BDNI
Base de Données Nationale d’Identification

BDRIJ
Brigade Départementale de Renseignements et d’Investigations Judiciaires

BEATEP
Brevet d’État d’Animateur Technicien de l’Éducation Populaire et de la jeunesse

BEES
Brevet d’État d’Éducateur Sportif

BEPECASER
Brevet pour l’Exercice de la Profession d’Enseignant de la Conduite Automobile et de la SEcurité Routière

BNSSA
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

BOP
Budgets Opérationnels de Programme

BRGM
Bureau de Recherches Géologiques et Minières

BSR
Brevet de sécurité routière

BTA
Brigades Territoriales Autonomes

BTT
société Bianco Tardy Tramier

CA
Chiffre d’Affaires

CAD
Centre Administratif Départemental

CADA
Centres d’Accueil de Demandeurs d’Asile

CAEPMNS
Certificat d’Aptitude à l’Exercice de la Profession de Maître Nageur Sauveteur

CAF
Caisse d’Allocations Familiales

CAFOC
Centre Académique de Formation et d’Orientation Continue

CAPTAV
Certificat d’Aptitudes au Transport d’Animaux Vivants

CAR
Comité de l’Administration Régionale

CARSAT
Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé Au Travail

CASDAR
Compte d’Affectation Spéciale pour le Développement Agricole et Rural

CCAPEX
Commission de Coordination des Actions de Préventions des Expulsions

CCPBR
Commission Consultative Paritaire des Baux Ruraux

CCPEC
Cours Caennais Privé d’Esthétique et de Coiffure

CCRF
Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

CDAC
Commissions Départementales d’Aménagement Commercial

CDAPH
Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées

CDAPH
Commissions des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapée

CDAS
Commission Départementale d’Aide Sociale

CDCPH
Conseil Départemental Consultatif des Personnes Handicapées

CDI
Commission Départemental à l’Installation

CDJSVA
Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative

CDOA
Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture

CFA
Centre de Formation des Apprentis

CFDT
Confédération Française Démocratique du Travail

CFLN
Comité Français de Libération Nationale

CFTC
Confédération Française des Travailleurs Chrétiens

CGC
Confédération Générale des Cadres

CGCT
Code Général des Collectivités Territoriales

CGT
Confédération Générale du Travail

CHSCT
Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail

CIAS
Comité Interministériel consultatif d’Action Sociale

CICE
Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi

CIDD
Crédit d’Impôt Développement Durable

CIDFF
Centre d’Information aux Droits des Femmes et des Familles

CIDJ
Centre d’Information et de Documentation Jeunesse

CIE
Contrat Initiative Emploi

CIRFA
Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées

CLAS
Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité

CLE
Contrat Local d’Engagement

CLLAJ
Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes

CLS
Contrat Local de Sécurité

CLSPD
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

CNAA
Comité National d’Assurance Agricole

CNAMTS
Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés

CNDS
Centre National de Développement du Sport

CNGRA
Comité National de Gestion des Risques en Agriculture

CNRD
Concours National de la Résistance et de la Déportation

CoB
Communautés de Brigades

CODESI
COmmission D’Examen des SItuations

COPEC
Commission départementale pour la promotion de l’égalité des chances et de la citoyenneté

COREPAM
Commission Régionale de la Pêche et de l’Aquaculture Marine

CORG
Centre Opérationnel et de Renseignements de la Gendarmerie

COTOREP
COmmission Technique d’Orientation et de REclassement Professionnel

CPE
Conseiller Principal d’Education

CPI
Classe Préparatoire Intégrée

CPMIVG
Code des Pensions Militaires d’Invalidité et des Victimes de Guerre

CPO
Conventions Pluri-annuelles d’Objectifs

CRAJEP
Coordination Régionale des associations de Jeunesse et d’Education Populaire

CRDP
Centre Régional de Documentation Pédagogique

CREP
Contrat de Risque d’Exposition au Plomb

CRIJ
Centre Régional Information Jeunesse de Basse-Normandie

CROP
Centre Ressource de l’Ouïe et de la Parole

CROSS
Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage

CRPM
Code Rural et de la Pêche Maritime

CRS
Compagnie Républicaine de Récurité

CSAG
Centre de Soutien Automobile de la Gendarmerie

CSB
Cartes de bruit stratégiques

CSP
Circonscription de Sécurité Publique

CSSR
Centre Sensibilisation et la Sécurité Routière

CSTB
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

CUCS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale

CVR
Combattant Volontaire de la Résistance

DALO
Droit Au Logement Opposable

DATU
Département d’Accueil et Traitement des Urgences

DDAM
Direction Départementale des Affaires Maritimes

DDCS
Direction Départementale de la Cohésion Sociale

DDCSPP
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

DDI
Direction Départementale Interministérielle

DDPF
Direction Départementale de la Police aux Frontières

DDPP
Direction Départementale de la Protection des Populations

DDRM
Dossier Départemental des Risques Majeurs

DDSP
Direction Départementale de la Sécurité Publique

DDSV
Direction Départementale des Services Vétérinaires

DDTM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer

DDVA
Délégué Départemental à la Vie Associative

DERU
Directive sur les Eaux Résiduaires Urbaines

DETR
Dotation de l’Etat aux Territoires Ruraux

DGCCRF
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

DGEAF
Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier

DGO
Document Général d’Orientations

DGPN
Direction Générale de la Police Nationale

DGUHC
Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction

DIRECCTE
DIrection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

DIRM
Direction Inter Régionale de la Mer

DIRMER
Direction Interrégionale de la Mer Manche-Mer du Nord

DLC
Date Limite de Consommation

DLUO
Date Limite d’Utilisation Optimale

DLUO
Date Limite d’Utilisation Optimale

DMD
Délégation Militaire Départementale

DMPA
Direction de la Mémoire du Patrimoine et des Archives du Ministère de la Défense

DPA
Droits à Primes Animales

DPAD
Droits à la Primes Animales Définitifs

DPAT
Droits à la Primes Animales Temporaires

DPC
Dépôts de Pétroles Côtiers

DPCSR
Délégué au Permis de Conduire et à la Sécurité Routière

DPF
Délégués aux Prestations Familiales

DPS
Dispositifs Prévisionnels de Secours

DPU
Droit à Paiement Unique

DPU
Droit à Paiement Unique

DRAAF
Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt

DRAC
Direction régionale des Affaires Culturelles

DRDFE
Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l’Egalité

DREAL
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

DRJSCS
Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale

DRRIRD
Délégation Régionale au Redéploiement Industriel et aux Restructurations de Défense

DRRT
Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie

DSAC
Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile

DSDEN
Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale

DSND
Délégué à la Sûreté Nucléaire de Défense

DSP
Délégations de Service Public

DTA
Directive Territoriale d’Aménagement

DTPJJ
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

EAPS
Etablissements d’Activités Physiques est Sportives

EBE
Excédent Brut d’Exploitation

EDE
Etablissement Départemental de l’Elevage

EDSR
Escadron Départemental de Sécurité Routière

EECA
Établissements d’Enseignement à la Conduite Automobile

EH
Equivalent Habitant

EPCI
Établissement Public de Coopération Intercommunale

EPI
Équipements de Protection Individuelles

EPLE
Etablissements Publics Locaux d’Enseignement

EPR
Etablissements Publics Régionaux

ERFAN
Ecole Régionale de Formation aux Activités de la Natation

ERP
Etablissements Recevant du Public

ESB
Encéphalopathie Spongiforme Bovine

ESSP
Etudes de Sûreté et de Sécurité Publique

ETP
Equivalent Temps Plein

FAC
Fonds d’Allègement des Charges financières

FAFL
Forces Aériennes Françaises Libres

FCTVA
Fonds de Compensation de la Taxe à la Valeur Ajoutée

FFL
Forces Françaises Libres

FMD
Fondation pour la Mémoire de la Déportation

FO
Force Ouvrière

FONJEP
Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire

FRAD
Formateur Relais Anti-Drogue

FREDON
Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles

FSU
Fédération Syndicale Unitaire

GAEC
Groupement Agricole d’Exploitation en Commun

GBPH
Guide de Bonnes Pratiques d’Hygiène

GDS
Groupement de Défense Sanitaire

GIP
Groupement d’Intérêt Public

GSRH
Groupe Soutien Ressources Humaines

HACCP
"Hazard Analysis Critical Control Point" = Analyse des dangers

HALDE
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité

HLM
Habitation à Loyer Modéré

HRT
Hébergement, Restauration et Transport

HT
Hors Taxe

IAA
Industries Agro-Alimentaires

IAL
Information Acquéreurs Locataires

ICEM
Institut Coopératif de l’École Moderne

ICHN
Indemnité Compensatoire de Handicaps Naturels

ICPE
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

IFEC
Institut Formation Esthétique Coiffure

IGN
Institut national de l’information géographique et forestière

IGP
Indications Géographiques Protégées

IHEDN
Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale

IME
Institut Médico-Educatif

INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques

IOTA
autorisation d’Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités

IPCSR
Inspecteur Permis de Conduire et à la Sécurité Routière

IRP
Intervenants en Risques Professionnels

IRTS
Institut Régional du Travail Social de Basse Normandie

IST
Infections Sexuellement Transmissibles

IVG
Interruption Volontaire de Grossesse

JAPD
Journée d’Appel de Préparation à la Défense

JEM
Jeux Equestres Mondiaux

JOAFE
Journal Officiel des Associations et des Fondations d’Entreprises

JPE
Jeunesse pour l’Europe

LHI
Lutte contre l’Habitat Indigne

LLS
Logements Locatifs Sociaux

LME
Loi de Modernisation de l’Economie

LOLF
Loi Organique relative aux Lois de Finances

LRPGN

LRPPN
Logiciels de Rédaction de Procédures de la Police Nationale

MAE
Mesures Agri-Environnementales

MAE-T
Mesures AgroEnvironnementales Territorialisées

MAET
Mesure Agro Environnementale Territorialisée

MDHRDC
Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale

MDPH
Maison départementale des personnes handicapées

MDST
Mission de Délivrance Sécurisée des Titres

ME
Masse d’Eau

MES
Matières En Suspension

MILAD
MIssion de Lutte Anti-Drogue

MISE
Mission Inter-Services de l’Eau

MISEN
Missions Interservices de l’Eau et de la Nature

MISSA
Mission Interservice de Sécurité Sanitaire des Aliments

MJPM
Mandataires Judiciaires à la Protection des Majeurs

MNS
Maître Nageur Sauveteur

MOOX
Matières Organiques OXydables

MPESPNAS
Marché, Protection Economique, Sécurité des Produits Non-Alimentaires & des Services

MPF
Mort Pour la France

MRZ
Machine Readable Zone

MSA
Mutualité Sociale Agricole

NACRE
Nouvel Accompagnement pour la Création et le Reprise d’Entreprise

OCM
Organisation Civile et Militaire

OCMJ
Organisation Civile et Militaire Jeunes

ODSR
Observatoire Départemental de la Sécurité Routière

OFAJ
Office Franco-Allemand pour la Jeunesse

OFQJ
Office Franco-Québécois pour la Jeunesse

OIE
Organisation mondiale de la santé animale

OIV
Opération Interministérielle Vacances

ONAC
Office National des Anciens Combatants et Victimes de Guerre

ONACVG
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du Calvados

ONBF
Œuvre Nationale du Bleuet de France

ONCFS
Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage

ONDE
Observatoire National Des Etiages

ONEMA
Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques

ONF
Office National des Forêts

ONISEP
L’Office National d’Information Sur les Enseignements et les Professions

ONISR
Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière

ONM
Ordre National de la Légion d’Honneur

OP
Organisation de Producteurs

OPAH
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

OPEX
OPérations EXtérieures

ORA
Organisation de la Résistance Armée

ORCAN
Organisation Régionale de Concertation sur l’Adoption en Normandie

ORSEC
Organisation de la réponse de sécurité civile

ORSR
Observatoire Régional de la Sécurité Routière

OST
Opposition à la Sortie du Territoire

PA
Pelotons d’Autoroute

PAC
Politique Agricole Commune

PAD
Projet Agricole Départemental

PAEJ
Point Accueil Ecoute Jeune

PAGD
Plan d’Aménagement et de Gestion Durable

PAJ
Points Accueil Jeunes

PALULOS
Prime à l’Amélioration des Logements à Usage Locatifs

PAM
Petits Artistes de la Mémoire

PAOT
Plan d’Actions Opérationnel Territorialisé

PARCE
Plan d’Action national pour la Restauration de la Continuité Ecologique

PASE
Projet d’Action Stratégique de l’Etat

PB
Prime à la Brebis

PCH
Prestation de Compensation du Handicap

PCS
Plan Communal de Sauvegarde

PCT
Personne Contrainte au Travail

PDALPD
Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées

PDASR
Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière

PDO
Période de Détention Obligatoire

PDU
Plan de Déplacement Urbain

PEdT
Projet Educatif Territorial

PEJA
Programme Jeunesse en Action

PFAD
Policier Formateur Anti-Drogue

PFMS
Plan Familial de Mise en Sûreté

PHAE
Prime Herbagère AgroEnvironnementale

PIDIL
Programme pour l’Installation Des jeunes en agriculture et de Développement des Initiatives Locales

PIF
Points Info Familles

PIJ
Points Information Jeunesse du Calvados

PLAi
Prêt Locatif Aidé d’Intégration

PLH
Programmes Locaux de l’Habitat

PLS
Prêt Locatif Social

PLU
Plan Local d’Urbanisme

PLUS
Prêt Locatif à Usage Social

PMA
Postes Médicaux Avancés

PMAF
association Protection Mondiale des Animaux de Ferme

PMBE
Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage

PME
Petites et Moyennes Entreprises

PMTVA
Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes

PNB
Point Noir Bruit

PNC
Plan National Canicule

PNCOPA
Plan national de contrôle Pluriannuel sur les Produits Alimentaires

PNR
Parc Naturel Régional

PNSE
Plan National Santé Environnement

POLMAR
Plan de secours contre les POLlutions accidentelles en milieu MARin

POS
Plan d’Occupation des Sols

PPBE
Plan de Prévision du Bruit dans l’Environnement

PPBE
Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement

PPE
Plan de Performance Energétique

PPI
Plan Particulier d’Intervention

PPP
Plan de Professionnalisation Personnalisé

PPR
Plan de Prévention des Risques

PPRI
Plan Prévention des Risques Inondation

PPRIF
Plans de Prévention des Risques Incendie de Forêt

PPRT
Plan de Prévention des Risques Technologiques

PPS
Permis de Pêche Spécial

PRED
Pôles Régionaux à l’Économie de Défense

PRIS
Point Rénovation Info Service

PRSEFH
Plan Régional Stratégique en faveur de l’Egalité entre les Femmes et les Hommes

PRU
Programme de Rénovation Urbaine

PS
Prime Supplémentaire

PSE
Plan Sport Emploi

PSIG
Peloton de Surveillance et d’Intervention de la Gendarmerie

PSLA
Prêt Social de Location-Accession

PST
Programmes Sociaux Thématiques

PTM
Prévention Technique de la Malveillance

PTZ
Prêt à Taux Zéro

PVE
Plan Végétal Environnement

RD
Route Départementale

REAAP
Réseaux d’Ecoute, d’Appui, et d’Accompagnement des Parents

RéATE
Réforme de l’Administration Territoriale de l’État

RES
Recensement des Equipements Sportifs

RGAA
Référentiel Général d’Accessibilité des Administrations

RGC
Routes à Grande Circulation

RIA
Restaurants Inter-Administratifs

RN
Route Nationale

RPQS
Rapport Prix et Qualité du Service

RSDE
Recherche de Substances Dangereuses dans l’Eau

RSVA
Réseau de Services pour une Vie Autonome

SACEM
Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique

SAGE
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SANDRE
Service d’Administration Nationale des Données et Référentiels sur l’Eau

SAPN
Sociétés des Autoroutes Paris Normandie

SAS
Special Air Service (définition : parachutistes Français libres du Special Air Service)

SAU
Surface Agricole Utile

SCOT
Schéma de C0hérence Territoriale

SD
Sûreté Départementale

SDAGE
Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SDC
Schéma Départemental des Carrières

SDIS
Service Départemental d’Incendie et de Secours

SDVP
Schéma Départemental à Vocation Piscicole

SE
Score d’Equivalence

SES
Section Economie et Structures

SGAR
Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

SIAO
Service Intégré d’Accueil et d’Orientation

SIDPC
Service Interministériel de Défense et de Protection Civile

SIE
Syndicat Intercommunal des Eaux

SIG
Système d’Information Géographique

SII
Service Intégration et Immigration

SISPEA
Système d’Information sur les Services Publics d’Eau et d’Assainissement

SMIC
Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance

SOPSR
Service d’Ordre Public et de Sécurité Routière

SR
Sécurité Routière

SRCE
Schéma Régional de Cohérence Ecologique

SRIAS
Sections Régionales Interministérielles d’Action Sociale

SSIC
Section des Systèmes d’Information et de Communication

SSP
Service de Sécurité de Proximité

SSTI
Service de Santé au Travail Interprofessionnel

STAP
Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine

SVE
Service de volontaires européens

TAJ
Traitement des Procédures Judiciaires

TATFNB
Taxe Additionnelle à la Taxe sur le Foncier Non Bâti

TE
Transports Exceptionnels

TFPB
Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti

TIAC

TIC
Technologies de l’Information et de la Communication

TMS
Troubles Musculo-Squelettiques

TRN
Titre de Reconnaissance de la Nation

TVA
Taxe sur la Valeur Ajoutée

TVB
Trame Verte et Bleue

UDAPEI
Union Départementale des Associations de Parents et Amis de Personnes en situation de handicap mental

UDCCRF
Unité Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

UMJ
Urgences Médico-Judiciaires

UNAPAEI
Union National des Associations de Parents et Amis de Personnes en situation de handicap mental

UNSA
Union Nationale des Syndicats Autonomes

UNSS
Union Nationale du Sport Scolaire

URSSAF
Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales

UTH
Unité de Travail Humain

VAD
Vente A Distance

VAE
Validation des Acquis par l’Expérience

VC
Voie Communale

VMS
Vessel Monitoring System

VNF
Voies Navigables de France

VVV
Ville Vie Vacances

ZAC
Zone Activités Commerciales

ZBC
Zones de Bruit Critique

ZBC
Zones de Bruit Critique

ZH
Zone Humide

ZHIEP
Zone Humide d’Intérêt Environnemental Particulier

ZI
Zone Industrielle

ZNT
Zone Non Traitée

ZPPAUP
Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager

ZS
Zone Sensible

ZSCE
Zone Soumise à des Contraintes Environnementales

ZUS
Zone Urbaine Sensible

ZV
Zone Vulnérable