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Zones humides

Espace de transition entre la terre et l’eau, les zones humides accueillent une grande variété d’espèces et rendent de nombreux services à la collectivité.

Selon la définition qu’en donne le code de l’environnement, les zones humides sont constituées par les terrains où l’on observe une présence d’eau douce, salée ou saumâtre, en surface ou à très faible profondeur dans le sol de façon permanente ou temporaire. Qu’il s’agisse de marais, de vasières, de prairies humides, de tourbières ou de mares, ces milieux contribuent à la richesse et à la diversité de notre département.

  • Plaquette d’information : les zones humides dans les documents d’urbanisme

La préservation des zones humides étant d’intérêt général, il est donc nécessaire de prendre en compte ces milieux le plus en amont possible lors des choix d’aménagements et de développement du territoire. Aussi la mission inter-services de l’eau et de la nature (MISEN) a réalisé une plaquette d’information à destination des collectivités.

Ce document illustre comment bien prendre en considération les zones humides lors de l’élaboration d’un document d’urbanisme.

  • Guide sur la préservation des zones humides dans les projets

La protection de ces milieux repose sur le principe d’éviter les atteintes à ces milieux et aux services qu’ils fournissent ; à défaut, d’en réduire la portée ; enfin, en dernier lieu, de compenser les atteintes qui n’ont pu être évitées ni réduites, en tenant compte des fonctions affectées. Tout projet susceptible d’avoir un impact sur les zones humides doit donc avoir respecté la séquence « éviter, réduire, compenser ». La mission inter-services de l’eau et de la nature (MISEN) du Calvados a donc également travaillé à l’élaboration d’un guide visant à aider les collectivités et aménageurs à mieux tenir compte des zones humides dans leurs projets.

Ce guide rappelle les moyens d’identifier une zone humide lors de la réflexion en amont du projet. Il explique les méthodes permettant de délimiter et de caractériser les zones humides afin d’aider les porteurs de projet à dimensionner les mesures d’évitement, de réduction et en dernier lieu de compensation. Il précise les dispositions réglementaires encadrant les zones humides, et s’intéresse à la définition, la mise en œuvre et l’efficience de la compensation.

Si l’intérêt des zones humides est souvent évoqué, leur préservation dans les politiques d’aménagement du territoire doit encore progresser. Aussi les outils élaborés par la mission inter-services de l’eau et de la nature (MISEN) du Calvados et ses partenaires, la cellule d’animation technique pour l’eau et les rivières (CATER) et le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) du Calvados, visent à sensibiliser et aider les acteurs du territoire à contribuer à la préservation et à la gestion durable des zones humides.

  • Autres documents consultables sur les zones humides :

Cahier du CAUE #5, « La protection des zones humides dans le Plan local d’urbanisme »

Plaquette de la CATER, « Intervenir pour préserver les zones humides de Normandie »