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FR2502020 baie de Seine occidentale

 

Quelques données

Lien vers le formulaire standard de données
Le FSD est la version officielle transmise par la France à la commission européenne (mai 2011).

Désignation et périmètre

Lien vers la décision de la commission européenne JO du 8-2-2011 (format pdf - 4.1 Mo - 04/10/2012)

Lien vers la carte du périmètre sur le site internet de la DREAL

Le comité de pilotage

Arrêté préfectoral du 30 mars 2011 fixant la composition du comité de pilotage (format pdf - 748.5 ko - 03/05/2011)

Les sites internet utiles

Lien vers les données Natura 2000 sur le site internet du MEDDE